Déposée le 26 juin 1996 par la société KOVACIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOVACIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la société KOVACIC domicilié(e) 47 rue de la Gare - 67120 - ERNOLSHEIM S/BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 680 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque KOVACIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOVACIC, Société civile - 47 rue de la Gare - 67120 - ERNOLSHEIM S/BRUCHE - France - SIREN 676680028
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315894 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 2 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°427493 - Publication au BOPI 2006-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633219 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28
Articles de serrurerie et de quincaillerie de bâtiment. Ferrures de bâtiment. Articles en fil métallique ou en tôle pour le bâtiment. Plinthes. Conduites et tuyaux métalliques. Gouttières métalliques. Bardages métalliques de façade. Bouches d'aération métalliques. Pièces de protection et de sécurité pour les ouvertures de bâtiments. Blindages métalliques de portes et de fenêtres. Volets métalliques, roulants, battants ou pliants, stores et marquises. Fenêtres, portes, porte-fenêtres, portes intérieures, portes d'entrée, portes de service, portes de garage, le tout en métal. Rampes d'escaliers, balustrades, garde-corps métalliques. Eléments préfabriqués en métal pour le bâtiment. Clôtures, portails, profilés, charpentes métalliques, couvertures métalliques. Echafaudages métalliques. Matériaux isolants thermiques pour le bâtiment en panneaux, en rouleaux ou en tapis: feutre, laine de verre, polystyrène expansé ou extrudé. Matériaux phoniquement isolants pour le bâtiment en tapis, plaques, panneaux. Matériaux de construction: chaux, ciment, plâtre, mortier. Blocs de construction: briques, agglomérés, parpaings. Plinthes non métalliques, profilés non métalliques. Conduites et tuyaux non métalliques.Eléments préfabriqués pour le bâtiment en béton ou en composites: parois, cloisons, plafonds, planches, escaliers, revêtements de toits. Volets battants, roulants ou pliants non métalliques. Stores et persiennes. Fenêtres et portes-fenêtres non métalliques de maisons ou de bâtiments, châssis de fenêtres, vasistas, fenêtres de toits. Portes d'intérieur, d'entrée, de service et de garage non métalliques. Bouches d'aération non métalliques. Echafaudages non métalliques. Rampes d'escaliers, balustrades, garde-corps. Charpentes, clôtures et portails non métalliques. Eléments et matériaux de couverture: tuiles, panneaux, bardeaux, ardoises. Maisons transportables. Monuments en pierres. Parures, marches et jambages en pierre de cheminées. Revêtements de façades; enduits, crépis. Ciment-colle pour le gros-uvre du bâtiment. Construction, entretien et réparation de maisons individuelles, d'immeubles et d'édifices. Location, entretien et réparation de machines de chantier, d'outils, d'outillages et de matériels de constructions. Entretien ou nettoyage de bâtiments. Travaux d'ingénieurs et d'architectes. Services liés aux professions du bâtiment: maçonnerie, plomberie, plâtrerie, couverture, isolation. Montage d'installations dechauffage, de climatisation, de sanitaires. Aménagement d'espaces intérieurs (décoration). Services d'aménagement et d'entretien d'espaces verts, services de paysagistes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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